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La CC2B

Conseil du 5 octobre 2009 à Rabou


Document PDF Avenant au marché : «Construction d'un Pôle Petite Enfance sur la commune de Veynes» (52Ko)

Document PDF Circuits de découverte. Demande de subvention (79Ko)

Document PDF Gestion des locaux de la pépinière d'entreprises. Convention avec la SARL Kironome (56Ko)

Document PDF Nouveaux locaux de la Communauté de Communes des Deux Buëch. Acquisition de terrain. Modification de la délibération du 30 mars 200 (68Ko)

Document PDF Modification du Règlement interne pour la passation des marchés à procédure adaptée (402Ko)

Document PDF Maison des Services au Public. Convention avec le Centre Hospitalier Spécialisé (61Ko)

Document PDF Maison des Services au Public. Convention avec le Centre Populaire d'Enseignement (56Ko)

Document PDF Maison des Services au Public. Année 2010. DEMANDE SUBVENTION (74Ko)

Document PDF SMIGIBA. Modification des statuts (598Ko)

Document PDF SPANC. Modification règlement intérieur (66Ko)

Document PDF DM1 - Budget SPANC (39Ko)

Document PDF DM2 - Budget Général (61Ko)

Document PDF DM2 - Budget Développement Economique (38Ko)

Document PDF DM2 - Budget Traitement OM (35Ko)
Carte communauté de communes