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Délibérations du Conseil Communautaire en 2008
conseil du 2 avril 2008
conseil du 5 avril 2008
conseil du 5 mai 2008
conseil du 5 juin 2008
conseil du 27 juin 2008
conseil du 15 septembre 2008
conseil du 21 octobre 2008
Conseil du 16 décembre 2008
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Conseil du 16 février 2009
Conseil du 30 mars 2009
conseil du 16 juin 2009
Conseil du 5 octobre 2009
Conseil du 26 octobre 2009
Conseil du 16 décembre 2009
Délibérations du Conseil Communautaire en 2010
Conseil du 22 février 2010
Conseil du 29 mars 2010
Conseil du 26 mai 2010
Conseil du 19 juillet 2010
Conseil du 18 octobre 2010
Conseil du 13 décembre 2010
Délibérations du Conseil Communautaire en 2011
conseil du 5 décembre 2011
conseil du 26 septembre 2011
Conseil du 28 février 2011
Conseil du 11 avril 2011
Conseil du 20 mai 2011
Conseil du 28 juin 2011
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L'historique
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Conseil du 5 mai 2008 à Chateauneuf d'Oze
Avenants aux marchés : « Réalisation 3 ateliers et 1 bâtiment administratif - ZA Le Boutariq ». « Construction d'un centre de secours» (65Ko)
Avenant à la convention « collecte papier » avec la Communauté de Communes du Haut Buëch (58Ko)
CET d'Oze. Commission Locale d'Information et de Surveillance (58Ko)
Château de Montmaur - Tarifs des manifestations 2008 (56Ko)
Déchets recyclables. Contrat Ecoemballages avenant au barème D (59Ko)
Déchets recyclables. Convention DEEE (63Ko)
Facturation à SAS Bois Energie ONF, transport de plaquettes forestières (56Ko)
Facturation à l'agence Bassanelli, transport de bennes de verre au Beynon (57Ko)
Indemnités du Président et des Vices/Présidents (101Ko)
Installation des Commissions (88Ko)
Manifestations 2008, les jeudis de l'Ecomusée (51Ko)
Traitement des déchets ménagers de la commune de Lus la Croix Haute - Avenant à la convention avec la Communauté de Commu (54Ko)
DM1 - Budget Général (57Ko)
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Avenants aux marchés : « Réalisation 3 ateliers et 1 bâtiment administratif - ZA Le Boutariq ». « Construction d'un centre de secours» (65Ko)