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La CC2B

Conseil du 5 mai 2008 à Chateauneuf d'Oze


Document PDF Avenants aux marchés : « Réalisation 3 ateliers et 1 bâtiment administratif - ZA Le Boutariq ». « Construction d'un centre de secours» (65Ko)

Document PDF Avenant à la convention « collecte papier » avec la Communauté de Communes du Haut Buëch (58Ko)

Document PDF CET d'Oze. Commission Locale d'Information et de Surveillance (58Ko)

Document PDF Château de Montmaur - Tarifs des manifestations 2008 (56Ko)

Document PDF Déchets recyclables. Contrat Ecoemballages avenant au barème D (59Ko)

Document PDF Déchets recyclables. Convention DEEE (63Ko)

Document PDF Facturation à SAS Bois Energie ONF, transport de plaquettes forestières (56Ko)

Document PDF Facturation à l'agence Bassanelli, transport de bennes de verre au Beynon (57Ko)

Document PDF Indemnités du Président et des Vices/Présidents (101Ko)

Document PDF Installation des Commissions (88Ko)

Document PDF Manifestations 2008, les jeudis de l'Ecomusée (51Ko)

Document PDF Traitement des déchets ménagers de la commune de Lus la Croix Haute - Avenant à la convention avec la Communauté de Commu (54Ko)

Document PDF DM1 - Budget Général (57Ko)
Carte communauté de communes