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La CC2B

Conseil du 30 mars 2009 à Montmaur


Document PDF Approbation des comptes de gestion de 2008, dressés par le Receveur (53Ko)

Document PDF Assistance technique pour assainissement non collectif. Convention avec le Conseil Général des Hautes-Alpes (59Ko)

Document PDF Attribution de subventions aux associations - Année 2009 (76Ko)

Document PDF Budget Général - Affectation des résultats de l'année 2008 (56Ko)

Document PDF Budget Développement Economique - Affectation des résultats de l'année 2008 (59Ko)

Document PDF Budget SPANC - Affectation des résultats de l'année 2008 (55Ko)

Document PDF Budget traitement des déchets - Affectation des résultats de l'année 2008 (56Ko)

Document PDF Château de Montmaur - Tarifs des manifestations 2009 (56Ko)

Document PDF Collecte papier recyclé. Avenant à la convention avec la Communauté de Communes du Haut Buëch (58Ko)

Document PDF Convention 2009/2012 avec l'Association Maison de l'Entreprise (62Ko)

Document PDF Convention année 2009 avec l'Office du Tourisme (60Ko)

Document PDF Convention VTT les Vallées du Gapençais (64Ko)

Document PDF Dixième anniversaire de l'écomusée (53Ko)

Document PDF Fixation des taux d'imposition. Taux 2009 (52Ko)

Document PDF Fonctionnement de la Maison des Services au Public. Convention avec les partenaires locaux (66Ko)

Document PDF Gestion ateliers de la pépinière d'entreprises. Convention avec l'ONF (57Ko)

Document PDF Gestion des locaux de la pépinière d'entreprises. Convention avec Anne Expert (58Ko)

Document PDF Lancement du marché pour la construction du Pôle Petite Enfance (56Ko)

Document PDF Maison de l'Emploi des Hautes Alpes. Convention 2009 (57Ko)

Document PDF Manifestations 2009, les jeudis de l'Ecomusée (52Ko)

Document PDF Maison des Services aux Public. Demande de cofinancements (63Ko)

Document PDF Nouveaux locaux de la Communauté de Communes des Deux Buëch. Acquisition de terrain (63Ko)

Document PDF Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi au service culture - Château de Montmaur (57Ko)

Document PDF Actualisation régime indemnitaire. Annule et remplace les délibérations pour le même objet antérieures au 30/03/09. (210Ko)

Document PDF Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères. TEOM 2009 (52Ko)

Document PDF Traitement déchets. Conventions avec la Communauté de Communes du Haut Buëch, la Communauté de Communes du Dévoluy, la C (66Ko)

Document PDF Topoguides randonnée « Les pays du Buëch ....à pied » (61Ko)

Document PDF Vote du budget primitif 2009 - Budget Général (45Ko)

Document PDF Vote du budget primitif 2009 - Budget Développement Economique (47Ko)

Document PDF Vote du budget primitif 2009 - Budget annexe SPANC (48Ko)

Document PDF Vote du budget primitif 2009 - Budget Traitement Ordures Ménagères (47Ko)
Carte communauté de communes