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La CC2B

Conseil du 27 juin 2008 au Saix


Document PDF Attribution de subventions aux associations - année 2008 (80Ko)

Document PDF Autorisation à signer un bail commercial avec la SAS ONF Energie (62Ko)

Document PDF Avenants au marché : « Réalisation de trois ateliers et d'un bâtiment à vocation administrative - ZA Le Boutariq » (62Ko)

Document PDF Contrat de mise à disposition de personnel avec l'association intermédiaire pour l'emploi Buëch Baronnies. (60Ko)

Document PDF Destruction des tickets d'entrée pour la régie château de Montmaur (51Ko)

Document PDF Emprunt pour la réhabilitation du CET d'Oze (97Ko)

Document PDF Frais de déplacements - Mme GARNIER Aline (55Ko)

Document PDF Gestion des déchets. Demande de subvention (59Ko)

Document PDF Nouveau Centre de Secours de Veynes (56Ko)

Document PDF Pôle d'Excellence Rurale. Convention Préfecture/ CCI/ SAS Combe (66Ko)

Document PDF Pôle d'Excellence Rurale. Réaménagement des prêts avec Dexia CLF (82Ko)

Document PDF Pôle Petite Enfance. Demande de subvention au Conseil Général des Hautes Alpes (67Ko)

Document PDF Relais Services Publics Veynes (57Ko)

Document PDF Sentiers randonnée. Convention avec la Fédération Française de la Randonnée Pédestre des Hautes Alpes (FFRP 05) (66Ko)

Document PDF SIG conventions avec ERDF/ GRDF et SIG interministériel (61Ko)

Document PDF DM1 - Budget Développement Economique (44Ko)

Document PDF DM1 - Budget Traitement OM (45Ko)

Document PDF DM2 - Budget Général (46Ko)
Carte communauté de communes