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Conseil du 20 mai 2011
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Conseil du 16 juin 2009 à St Auban d'Oze
Construction d'un Pôle Petite Enfance. Attribution du marché (66Ko)
Château de Montmaur - Tarifs des visites (55Ko)
Conception des nouveaux locaux de la Communauté de Communes des Deux Buëch. Demande de subvention (56Ko)
Frais de déplacements - Mlle Emilie UFFLER (53Ko)
Frais de déplacements - Mme Amandine BERMOND-SIXDENIERS et M. Fabien GASCARD (60Ko)
Opération Boucle Locale Haut Débit commune de Manteyer. Demande de subvention (67Ko)
Programme Aménagement Solidaire. Actualisation (178Ko)
Programme Aménagement Solidaire. Etude du quartier de la gare de Veynes. Demande de subvention (58Ko)
Projet Quasar. Pour un développement cohérent, concerté et harmonieux de la vallée du Buëch (82Ko)
Règlement interne pour la passation des marchés sans formalités préalables (478Ko)
Traitement déchets. Convention avec la Communauté de Communes du Diois Annule et remplace la délibération du 31 m (57Ko)
DM1 - Budget Développement Economique (55Ko)
DM1 - Budget Traitement OM (47Ko)
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