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La CC2B

Conseil du 16 décembre 2009 à Chabestan


Document PDF Autorisation de mandatement (55Ko)

Document PDF Boucle Locale Haut Débit - demande de subvention. Actualisation délibération du 26 octobre 2009 (58Ko)

Document PDF Cession de terrains par la commune de Veynes (54Ko)

Document PDF Collecte et traitement des déchets, Gîte des Sauvas - Montmaur - Tarif 2010 (47Ko)

Document PDF Délégation au bureau (54Ko)

Document PDF Frais de déplacements des agents en formation. Réactualisation de la délibération de 2001 (52Ko)

Document PDF Frais de déplacements - Mlle Fanny SCHENCK (49Ko)

Document PDF Maison des Services au Public. Convention avec l'ADIL (48Ko)

Document PDF Maison des Services au Public. Convention avec la Maison de l'Emploi de mise à disposition de matériel pour la visio-conférence (51Ko)

Document PDF Pays Gapençais. Convention 2009 (48Ko)

Document PDF Redevance ordures ménagères - campings et aires naturelles - Année 2010 (59Ko)

Document PDF Sentiers randonnées. Actualisation de la délibération prise en octobre 2009 (67Ko)

Document PDF DM3 - Budget Général (60Ko)

Document PDF DM3 - Budget Traitement OM (42Ko)
Carte communauté de communes