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Conseil du 16 décembre 2008 à Veynes
Autorisation de mandatement (56Ko)
Collecte des déchets ménagers. Demande subvention matériel (64Ko)
Collecte et traitement des déchets, Gîte des Sauvas - Montmaur - Tarif 2009 (48Ko)
Convention d'occupation de bureaux Pôle d'Excellence Rurale (56Ko)
Frais de réception du Conseil Communautaire (48Ko)
Manifestation dixième anniversaire de l'écomusée. Demande de subvention (64Ko)
Pays Gapençais. Convention 2008 (50Ko)
Redevance ordures ménagères - campings et aires naturelles - Année 2009 (54Ko)
SPANC. Modification règlement intérieur (65Ko)
DM3 - Budget Développement Economique (43Ko)
DM3 - Budget Traitement OM (43Ko)
DM5 - Budget Général (46Ko)
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