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La CC2B

Conseil du 15 septembre 2008 à Furmeyer


Document PDF Boucle Locale Alternative. Demande de financement à la Région (63Ko)

Document PDF Commission Locale d'Insertion (CLI) (56Ko)

Document PDF Convention d'ouverture de crédit à conclure avec Dexia CLF Banque (63Ko)

Document PDF Etude du massif de Ceüze. Maîtrise d'ouvrage et demande de subvention (65Ko)

Document PDF Fonctionnement communauté. Délégation au bureau (146Ko)

Document PDF Indemnité de conseil du Receveur communautaire. Mme Crystel Croze (61Ko)

Document PDF Indemnité de conseil du Receveur communautaire. M. Joël Thiabaud (61Ko)

Document PDF Instauration de la Taxe Professionnelle de Zone (69Ko)

Document PDF Marché « construction de trois ateliers et d'un bâtiment administratif à ossature bois », pénalités de retard (61Ko)

Document PDF Maison de Services au Public de Veynes. Demande de subvention au Conseil Régional Provence - Alpes - Côte d'Azur (56Ko)

Document PDF Périmètre de la Communauté de Communes des Deux Buëch. Adhésion Commune de Manteyer (63Ko)

Document PDF Programme Régional PAS. Opération : étude du quartier des Faysses à Veynes (64Ko)

Document PDF Réhabilitation du CET d'Oze. Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre (55Ko)

Document PDF DM2 - Budget Développement Economique (57Ko)

Document PDF DM2 - Budget Traitement OM (47Ko)

Document PDF DM3 - Budget Général (60Ko)
Carte communauté de communes