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Délibérations du Conseil Communautaire en 2008
conseil du 2 avril 2008
conseil du 5 avril 2008
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conseil du 27 juin 2008
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Conseil du 22 février 2010
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Conseil du 26 mai 2010
Conseil du 19 juillet 2010
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Les décisions
La CC2B
Accueil
Conseil du 15 septembre 2008 à Furmeyer
Boucle Locale Alternative. Demande de financement à la Région (63Ko)
Commission Locale d'Insertion (CLI) (56Ko)
Convention d'ouverture de crédit à conclure avec Dexia CLF Banque (63Ko)
Etude du massif de Ceüze. Maîtrise d'ouvrage et demande de subvention (65Ko)
Fonctionnement communauté. Délégation au bureau (146Ko)
Indemnité de conseil du Receveur communautaire. Mme Crystel Croze (61Ko)
Indemnité de conseil du Receveur communautaire. M. Joël Thiabaud (61Ko)
Instauration de la Taxe Professionnelle de Zone (69Ko)
Marché « construction de trois ateliers et d'un bâtiment administratif à ossature bois », pénalités de retard (61Ko)
Maison de Services au Public de Veynes. Demande de subvention au Conseil Régional Provence - Alpes - Côte d'Azur (56Ko)
Périmètre de la Communauté de Communes des Deux Buëch. Adhésion Commune de Manteyer (63Ko)
Programme Régional PAS. Opération : étude du quartier des Faysses à Veynes (64Ko)
Réhabilitation du CET d'Oze. Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre (55Ko)
DM2 - Budget Développement Economique (57Ko)
DM2 - Budget Traitement OM (47Ko)
DM3 - Budget Général (60Ko)
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